MENTIONS LEGALES

Le présent site est la propriété de la S.A.R.L. Action Games Productions., société au capital de 19 500 Euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Cannes sous le numéro B 504160342, dont le siège social est situé chemin des Peyroues 06250 MOUGINS est détentrice d'un contrat de distribution exclusif avec les baby-foot Roberto Sport délivré par l'association Baby-foot Roberto Sport France détentrice de la Marque Roberto Sport France déposé à l'I.N.P.A.I. le 18 septembre 2006. Le directeur de la publication du site Web est Flavio Fossati, en qualité de gérant minoritaire et associé de la S.A.R.L. A.G.P. L’utilisateur est notamment informé que, conformément à l’article 27 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, il dispose d’un droit d’accès et de rectification portant sur toute donnée personnelle portée à la connaissance de la S.A.R.L. A.G.P. lors de l’utilisation des services du site Web. Il peut exercer ce droit en écrivant à la S.A.R.L. A.G.P. , service « Informatique et Liberté », bp 188 - 06904 Sophia Antipolis cedex. La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de la S.A.R.L. A.G.P. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation totale ou partielle de ce site Web par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de la S.A.R.L. A.G.P., est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La marque Roberto Sport, le logo Roberto Sport, ainsi que les marques des partenaires de la S.A.R.L. A.G.P..figurant sur le site sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation totale ou partielle de ces marques et/ou logos, effectuées à partir des éléments de site par quelques procédés que ce soit sans l’autorisation expresse de la S.A.R.L. A.G.P. sont donc prohibées, au sens de l’article L. 713-2 du Code de la propriété intellectuelle. Les bases de données figurant sur ce site Web sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données et dont la S.A.R.L. A.G.P. est productrice. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, et notamment vers des partenaires ont fait l’objet d’une autorisation expresse et préalable. L’autorisation expresse, préalable et écrite de la S.A.R.L. A.G.P. doit être obtenue pour mettre en place un lien hypertexte en direction du présent site Web. Ce site web et l'ensemble des oeuvres visuelles y figurant sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Toutes reproductions, utilisations commerciales et promotionnelles sont interdites sans accord passé avec leurs auteurs. Les photos du site sont en illustrations des textes et ne sont pas contractuelles.